Conseils municipaux 2023
Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022
À compter du 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.
Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou la secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante.
Ce procès-verbal sera donc consultable sur le site internet de la ville dans la semaine qui suit cette séance.
Conseil municipal du 18 décembre
- Liste des délibérations
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Convention quadripartite entre la crèche La Ribambelle, les communes de Malzéville et Saint-Max et le SIVU Saint Michel Jéricho
- Adhésion de la commune au dispositif « Les papillons » à destination des enfants de la commune – lutte contre les violences faites aux enfants
- Subventions aux écoles élémentaires pour les classes de découverte et aux écoles maternelles pour les projets pédagogiques – année scolaire 2023 – 2024
- Acompte de participation 2024 au CCAS
- Acompte de participation 2024 au SIVU Saint Michel Jéricho
- Projet de mise en œuvre d’une convention citoyenne locale sur la sobriété heureuse – prolongation du mandat du conseil des sages
- Tarification de la location du club Odinet
- Avenants de prorogation des conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties au sein des quartiers politique de la ville au bénéfice des bailleurs sociaux
- Modification de l’AP/CP maison commune (La Maisonnée)
- Modification du tableau des effectifs
- Budget 2023 - Décision modificative n°4
- Rapport d’activité 2022 de la métropole du Grand Nancy
- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement de la métropole du Grand Nancy
- Rapport de développement durable 2022 de la métropole du Grand Nancy
- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la métropole du Grand Nancy
- Procès verbal
Conseil municipal du 20 novembre
- Liste des délibérations examinées
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Attribution du marché Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires
- Deuxième campagne de subventions 2023 aux associations
- Modification de l’AP/CP Maison commune (Maisonnée)
- Modification de l’AP/CP Aménagement de la cour de l’école Jules Ferry
- Attribution d’une prime pouvoir de vivre (prime exceptionnelle pouvoir d’achat)
- Budget 2023 - Décision budgétaire modificative n°3
- Marché public de services pour les assurances – Constitution d’un groupement de commandes
- Modification du tableau des effectifs
- Procès-verbal
- Information : Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil municipal du 16 octobre
- Liste des délibérations examinées
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Avenant à la convention d’instruction mutualisée des autorisations d’urbanisme
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire 1 rue de la République
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire 29 rue de Jéricho
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire 3 rue de la République
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire 25 bis rue de la République
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire 36 rue de la République
- Approbation des périmètres délimités des monuments historiques
- Mise à jour de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
- Attribution de subventions pour l’adhésion à l’USEP des écoles élémentaires – année scolaire 2023-2024
- Tarification des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
- Budget participatif – validation des projets 2023
- Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association départementale Culture et bibliothèques pour tous
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association SSAM
- Tarification des salles communales
- Remise gracieuse de dette
- Renouvellement de la convention de mutualisation des moyens informatiques avec la métropole du Grand Nancy
- Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la salle polyvalente
- Expérimentation du compte financier unique (CFU)
- Modification du tableau des effectifs
- Prise en charge des frais d’abonnement de déplacement entre le domicile et le travail
- Prise en charge des frais de déplacements professionnels des agent-e-s
- Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Suppression d’un poste d’adjoint au maire
- Information : Présentation de l’analyse des besoins sociaux
- Information : Présentation des rapports de gestion 2022 du conseil d’administration et sur le gouvernement d’entreprise de la SOLOREM
- Information : Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil municipal du 3 juillet
- Liste des délibérations examinées
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Modification de l’AP/CP Aménagement de la cour de l’école Jules Ferry
- Modification de l’AP/CP La Maisonnée
- Dénomination d’un nouvel espace public : allée Victor LEMOINE
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 28 rue de la République
- Adhésion de la commune au groupement de commandes de la métropole « fourniture, installation et maintenance des dispositifs de vidéocaptation sur la voie publique »
- Convention d’utilisation précaire du gymnase Paul Verlaine avec la métropole du Grand Nancy
- Ratios promus promouvables
- Modification du tableau des effectifs
- Budget 2023 – décision modificative n°2
- Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale « Le château des diablotins »
-
Information : Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
- Procès verbal
Conseil municipal du 9 juin
Conseil municipal du 22 mai
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif 2022
- Affectation du résultat 2022 de la section de fonctionnement
- Budget 2023 décision modificative n° 1
- Convention de mise à disposition du personnel dans le cadre de la mission intérim proposée par le CDG54
- Convention CDG54 médiation interne à l’initiative des parties ou du juge administratif
- Dénomination de la nouvelle voie reliant l’avenue du maréchal De Lattre de Tassigny à la rue Gustave Nordon
- Modification de l’AP/CP La Maisonnée
- Adhésion de la commune au groupement de commande « carburants » de la métropole du Grand Nancy
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 5 rue de la République
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 8 rue Maurice Barrès
- Règlement du budget participatif
- Première campagne de subventions 2023 aux associations
- Modification définitive du lieu de réunion du conseil municipal
- Information : communication des décisions prises en application de l'article L2122-22 du CGCT
- Procès verbal
Conseil municipal du 27 mars
- Liste des délibérations examinées
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Attribution de subventions pour les projets pédagogiques des écoles - année scolaire 2022/2023
- Adhésion de la commune à la Fondation du patrimoine
- Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité – avenant 3 -
- Modification des conventions d’assurance des risques statutaires pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC
- Recours contre les tiers dans le cadre de l’assurance statutaire
- Acceptation d’un legs grevé d’une condition
- Participation financière 2023 de la commune au CCAS
- Participation financière 2023 de la commune au SIVU Saint Michel Jéricho
- Fiscalité directe locale – Taux d’imposition 2023
- Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élu-e-s
- Budget primitif 2023
- Motion : Maintien du poste de psychologue scolaire pour les écoles de Malzéville et Frouard
- Information : communication des décisions prises en application de l'article L2122-22 du CGCT
- Procès verbal
Conseil municipal du 27 février
- Liste des délibérations examinées
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Autorisation au maire de demander une subvention au conseil départemental de Meurthe-et-Moselle au titre de l’appui aux territoires pour la fête des pains
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 19 rue de la République
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 21 rue de Jéricho
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 27 rue de Jéricho
- Règlement budgétaire et financier
- Adoption du pacte financier et fiscal entre la métropole du Grand Nancy et les communes membres
- Débat sur les orientations budgétaires 2023
- Information : Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
- Procès verbal
