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Conseils municipaux 2015
Conseils municipaux 2015
Conseil Municipal du 17 décembre 2015
Conseil Municipal du 25 novembre 2015
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 novembre 2015,
- Attribution de subventions aux associations,
- Dotation Transitoire d’Investissement 2015 – Demande de subvention au Conseil Départemental de Meurthe et Moselle,
- Actualisation des modalités de rémunération des assistantes maternelles de la Crèche Familiale "Le Château des Diablotins",
- Evaluation des risques professionnels – Demande de subvention auprès du FNP (Fonds de prévention de la CNRACL),
- Schéma de mutualisation,
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de Meurthe et Moselle,
- Signature d’une convention financière avec BATIGERE dans le cadre de la démolition de l’ancien centre social,
- Contrat de ville 2015-2020,
- Tarifs des emplacements du marché municipal,
Conseil Municipal du 21 novembre 2015
Conseil Municipal du 24 septembre 2015
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2015,
- Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties,
- Approbation d’un Agenda d’Accessibilité Partagé (Ad’AP), dans le cadre des travaux de mise en accessibilité aux personnes en situation de handicap des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des Installation Ouvertes au Public (IOP),
- Consultation sur la cession de 19 logements, 1 à 19, Rue Jean René Schwartz,
- Modification du règlement de fonctionnement de la crèche municipale,
- Rapport d'activité 2014 de la Communauté Urbaine du Grand Nancy,
- Rapport d'activité sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement 2014,
- Rapport d'activité sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2014,
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Conseil Municipal du 24 juin 2015
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 avril 2015,
- SOLOREM : désignation d’un représentant aux Assemblées Générales Mixtes,
- ADUAN : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
- Approbation du compte Administratif 2014,
- Approbation du compte de Gestion 2014,
- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2014,
- Décision modificative N°1,
- Admission en non valeur,
- Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC),
- Logements de fonction – Réforme des concessions de logement – Mise en conformité au 1er septembre 2015,
- Modification du tableau des effectifs,
- Plan de formation 2015,
- Ratios promus-promouvables 2015,
- Evaluation des risques professionnels – Demande de subvention auprès du FNP (Fonds de prévention de la CNRACL),
- Evaluation des risques professionnels – Mise à disposition d’un préventeur par le CDG54 (convention),
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – périmètre 2012-,
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique,
- Tarification du temps d’accueil méridien à compter du 1er septembre 2015,
- Tarification des activités périscolaires à compter du 1er septembre 2015,
- Tarification des mercredis éducatifs et des ACMH – petites vacances – à compter du 1er septembre 2015,
- Création d’un marché hebdomadaire – Place de la Rivière – MALZÉVILLE -,
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Conseil Municipal du 27 avril 2015
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2015,
- Fixation du taux d’intérêt de l’emprunt,
- Attribution de subventions aux associations,
- Sollicitation de la réserve parlementaire - Travaux Douëra,
- Sollicitation de la réserve parlementaire - Changement menuiseries Gény,
- Création d'un Conseil des Sages,
- Tarifs des emplacements pour la fête des Pains 2015,
- Tarifs bris de vaisselle salle polyvalente,
- Adhésion au groupement de commandes intégré « Accessibilité, mise en place des agendas d’accessibilité programmée »,
- Consultation sur la vente de 26 logements Meurthe et Moselle Habitat,
- Travaux sylvicoles 2015 - Bois de Solvay,
- Mise en place d’un service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme,
- EPFL signature d’un avenant N°1 à la convention foncière de 2013,
- Attribution d'une prime au ravalement de façade obligatoire - périmètre 2012,
- Création d’un groupement de commandes pour l’achat de papier, de matériel de bureau et pédagogique, de consommables informatiques Caisse des écoles,
- Tarification ACMSH vacances été,
- Sollicitation d'une subvention à la DRAC - Travaux de restauration du bâtiment de La Douëra,
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Conseil Municipal du 2 avril 2015
Conseil Municipal du 5 février 2015
