Conseils municipaux 2011
Conseil Municipal du 14 décembre 2011
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Décision modificative n°3 et travaux en régie
Indemnité du conseil au Receveur municipal
Modification du tableau des effectifs
Ratios promus-promouvables 2012
Remboursement sinistres par Groupama
Plan climat énergie territorial
Prolongation de la campagne de ravalement de façades
Prime de ravalement de façades
Site Elis - Préemption 7 avenue Thiers
Avenant de prolongation du contrat urbain de cohésion sociale 2011-2014
Création d'une plate-forme de mobilité durable et citoyenne pour les séniors
Conseil municipal du 20 octobre 2011
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22.09.2011
Installation d'un nouveau conseiller municipal
CCAS élection des représentants du conseil municipal suite à démission administrateur élu
Attribution de subventions aux associations
Dotation communale d'investissement CG programme 2012
Attibution du marché des actions éducatives périscolaires
Site ELIS convention de travaux avec l'EPFL
Prime de ravalement de façades
Prime installation chauffe-eau solaire
Conseil municipal du 22 septembre 2011
Approbation du précédent Conseil Municipal
Paiement du déficit de la ZAC des Savlons à la CUGN
Modification du tableau des effectifs
Campagne de ravalement obligatoire - Périmètre et réglement
Régime forestier - Bois de l'Hopital
Prime de ravalement de façades
Rapport d'activité 2010 de la CUGN
Rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
Rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Annexe 057.2011 - Réglement d'octroi de la prime municipale d'aide aux travaux de ravalement
Conseil Municipal du 29 juin 2011
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Approbation du compte administratif 2010
Approbation du compte de gestion 2010
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2010
Attribution de subventions aux associations
Schema départemental de coopération intercommunale - Avis de la commune
Remboursement d'honoraires par Groupama
Campagne de ravalement de façades obligatoire
Conseil Municipal du 26 mai 2011
Conseil Municipal du 20 avril 2011
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Vote des taux d'imposition 2011
Attribution de subventions aux associations
Demande de réattribution de subvention pour 2011
Instauration d'une taxe d'habitation sur les logements vacants
Institution d'une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour la salle polyvalente
Construction d'une salle polyvalente :modalités de rémunération des architectes retenus
Remboursement de sinistre par Groupama : accident M. Wollbrett et dégât des eaux restauration Gény
Fête des pains 2011 : ventes au déballage
Projet d'urbanisation des jardins fleuris
Echange Christen/Ville de Malzéville
Avis sur PPRI (plan de prévention du risque inondation)
Modification du barème des participations parentales pour la crèche municipale
Motion contre une fermeture de classe à l'école Pasteur
Conseil Municipal du 27 janvier 2011
Approbation du précédent compte-rendu du Conseil Municipal
Débat d'orientation budgétaire 2011
Acompte subvention caisse des écoles
Demande de subvention peintures murales église
Remboursements de sinistres par Groupama
Modification de la composition des commissions communales
Liste des marchés publics 2010
Prolongation de la campagne d’aide à l'installation de chauffe-eau solaires
