Conseils municipaux 2019
Conseil Municipal du 12 décembre
- Compte-rendu de la séance
- Approbation du PV du dernier conseil municipal
- La Maisonnée - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
- Construction d’un bâtiment public pour l’accueil périscolaire et l’aménagement de salles de réunions « La Maisonnée » - Demande de financement au titre de la DETR 2020
- Construction d’un bâtiment public pour l’accueil périscolaire et l’aménagement de salles de réunions « La Maisonnée » - Demande de financement au titre du dispositif « Traitement et requalification des friches publiques » de la Région Grand Est
- Budget primitif – Décision modificative n°2
- Acompte de subvention au budget 2020 du CCAS
- Admission en non-valeur
- Attribution de subventions pour les projets pédagogiques des écoles - année scolaire 2019/2020
- Attribution de subventions pour les classes de découvertes des CM2 - année scolaire 2019/2020
- Crédits alloués aux écoles pour les fournitures scolaires - budget 2020
- Modification du tableau des effectifs
- Motion sur le projet de fermeture de la trésorerie et des services fiscaux d’Essey-lès-Nancy
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 14 novembre
- Compte rendu de la séance
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Attribution de subventions aux associations
- Rapport d'activité et de développement durable 2018 de la Métropole du Grand Nancy
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
- Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Conseil Municipal du jeudi 26 septembre
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Budget Primitif - Décision modificative n°1
- Modification du tableau des effectifs
- Dissolution de la caisse des écoles
- Création d’une commission extra-municipale des affaires scolaires
- Modification du barème des participations familiales pour la crèche familiale
- Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche municipale
- Site ELIS Renouvellement urbain – Mission de maîtrise d’œuvre pour le désamiantage, la déconstruction et la gestion de pollution – Avenant n°1
- Avis du Conseil Municipal sur la mise en service d’une installation de combustion de biogaz au sein de la station d’épuration urbaine du Grand Nancy à Maxéville
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 27 juin
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Approbation du compte de gestion 2018
- Approbation du compte administratif 2018
- Affectation du résultat d’exploitation 2018
- Provision pour clients douteux
- Modification du tableau des effectifs
- Ratios promus-promouvables 2019
- Contrat local de santé 2ème génération 2019-2023
- Convention de mutualisation des systèmes d’informations avec la Métropole du Grand Nancy
- Attribution de subventions pour les crèches
- Tarification activités Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) à compter du 1er septembre 2019
- Convention de partenariat « Restauration collective » entre la ville de Malzéville et la Métropole du Grand Nancy pour la lutte contre le gaspillage et la mise en œuvre d’un compostage des déchets de la restauration scolaire
- Attribution de prime pour le ravalement obligatoire des façades. Périmètre 2014 - 37 rue Sadi Carnot
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
- Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 mars
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Budget primitif 2019
- Taux d’imposition 2019
- Conseil des Sages - Renouvellement de mandat
- Conseil des Sages - Désignation d’un nouveau membre
- Fourrière métropolitaine - Création de poste chargé d’exploitation
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire - Périmètre 2014 – 23 rue Sadi Carnot
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
