Conseils municipaux 2013
Conseil Municipal du 19 décembre 2013
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
Décision modificative n°2 et travaux en régie
Attribution de subventions aux associations
Attribution d'une subvention pour les Philippines
Indemnité de conseil au Receveur Municipal
Acompte de subvention au budget de la caisse des écoles
Remboursement de sinistre par Groupama
Modification du tableau des effectifs
Attribution de primes de ravalement de façades
Clarification de l'exercice du DPU sur le GN
Tarification de la restauration scolaire
Annexe règlement de fonctionnement de la crèche municipale
Modification du règlement de fonctionnement de la crèche municipale
Conseil Municipal du 14 novembre 2013
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
Remboursement sinistre par Groupama
Plan Climat Air Energie du Grand Nancy - Charte d'engagement
Projet d'arrêté préfectoral servitudes d'utilité publique sur ancien site Elis
Servitude de passage au 45 de la rue Jéricho - Réfection du chemin
Prime d'installation chauffe eau solaire - Reconduction de la campagne d'incitation
Conseil Municipal du 26 septembre 2013
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
Attribution de subventions aux associations
Modification du tableau des effectifs
Harmonisation du régime indemnitaire - Catégorie B
Remboursement sinistre par Groupama
Campagne obligatoire de ravalement de façades
Prime installation chauffe eau solaire
Cession d'un terrain cadastré AB485 sis Point du Jour
Avenant n°1 - Marché de conduite opérationnelle - P.R.U.
Rapport d'activité 2012 - Prix et qualité des services assainissement
Conseil Municipal du 26 juin 2013
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
Annexe décision modificative 1
Etalement de charges d'opérations d'équipements
Acceptation chèque en remboursement des dégradations du gymnase Jo-Schlesser
Annexe marché de service de communications électroniques - Avenant 1
Marché de service de communications électroniques - Avenant 1
Annexe signature d'une convention foncière avec EPFL
Signature du convention foncière avec EPFL
Cession de diverses parcelles par EPFL
Cession d'un terrain cadastré AK249 sis rue du Goulot
Projet de rénovation urbaine - Avenant de sortie de la convention avec ANRU
Conseil Municipal du 22 mai 2013
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
Approbation du compte administratif
Approbation du compte de gestion 2012
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2012
Autorisation d'ester en justice
Remboursement sinistre par Groupama
Annexe plan de financement DERT
Plan de financement - Modification DERT 2013 - Restructuration de la salle polyvalente
Conseil Municipal du 18 avril 2013
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
PLU - Avis de la commune avant approbation
Remboursement sinistre par Groupama
Remboursement sinistre par Groupama - Dégât des eaux à La Douëra
Modification du tableau des effectifs
Modification du protocole d'aménagement du temps de travail
Mise en oeuvre du dispositif d'accès à l'emploi de titulaire
Tarification de l'accueil de loisirs
Tarification des activités périscolaires à compter de la rentrée scolaire 2013-2014
Fête des pains - Vente au déballage
Conseil Municipal du 21 mars 2013
Approbation du précédent Conseil Municipal
Modification de l'autorisation de programme et de crédit de paiement - Salle polyvalente
Remboursement sinistre Groupama
Modification du barème des participations parentales pour la crèche municipale
Demande de subvention DETR pour la programmation 2013
Conseil Municipal du 19 février 2013
Approbation du précédent Conseil Municipal
Débat d'Orientation Budgétaire 2013
Acompte de subvention au budget des écoles
Remboursement de sinistre par Groupama
Acceptation de l'évaluation des dommages survenus à La Douëra le 22 mai 2012
Signature des marchés publics relatifs aux travaux de restructuration de la Salle des Fêtes
Marché public relatif aux travaux de la Salle des Fête - Avenant n°1 - Démolition
Avenant au marché de prestation pour les activités périscolaires
Avenant au marché de prestation de service - Restauration scolaire, Extra scolaire et PA
Fixation du tarif des repas spécifiques pour les personnes allergiques
Opération "Des livres et vous" au collège
Renaissance Nancy 2013 - Convention "Communes aventures"
Adhésion à la mission du conseil en énergie partagée ALE du Grand Nancy
Convention Territoriale gestion urbaine de proximité St-Michel Jéricho
Dématérialisation des convocation du Conseil Municipal
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
