Conseils municipaux 2017
Conseil Municipal du 19 octobre 2017
Commission du règlement intérieur : désignation d’un nouveau membre
Commission spécialisée auprès de la Métropole du Grand Nancy : désignation d’un nouveau membre
SIVU - Convention territoriale de Gestion Urbaine de Proximité
Avenant au contrat « In House » SPL – Périmètre ravalement obligatoire
Dossiers d’attribution de primes au ravalement – 39 rue de l’Orme
Dossiers d’attribution de primes au ravalement – 12 rue du Général de Gaulle
Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 21 septembre 2017
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
- Attribution d’une subvention exceptionnelle - Association LORTIE
- Caisse d’Epargne - Ouverture de livret aux enfants nouveaux nés de la ville de Malzéville
- Appartements école Pasteur et école P. Bert - Modification de la délibération n°2017-048 portant fixation d’une redevance d’occupation du domaine public
- Convention de mutualisation des systèmes d’informations avec le Grand Nancy
- Désaffectation et déclassement de la parcelle AE 534 sise 53 rue de Jéricho
- Cession d’un terrain, issu de la parcelle cadastrée AE 534, sis 53 rue de Jéricho (ex centre social
- Avenant à la convention de Maîtrise foncière EPFL - Site Elis
- Régularisation de la situation cadastrale et hypothécaire de la parcelle cadastrée section AL n°373
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire - Périmètre 2014 - 59 rue Sadi Carnot
- Rapport d'activité 2016 de la Métropole du Grand Nancy
- Rapport d'activité de la Métropole du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2016
- Rapport d'activité sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement 2016
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 28 juin 2017
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
- Approbation du compte de gestion 2016
- Approbation du compte administratif 2016
- Décision modificative n°1
- Admission en non valeur (Etat n° 2720210233)
- Admission en non valeur (Taxe locale d’équipement)
- Garantie d’emprunts Est habitat construction
- Garantie d’emprunts Batigère
- Modification du tableau des effectifs
- Ratio promus/ promouvables 2017
- Appartements école Pasteur et P Bert : redevance d’occupation du domaine public
- Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens avec la métropole du grand Nancy
- Attribution de subventions aux associations : crèches associatives
- Tarification des repas pour les résidents des Jardins Fleuris
- Approbation du rapport de la CLECT en date du 21/04/2017
- Nomination d’un membre du conseil des sages
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité , de fourniture et de services en matière d’efficacité énergétique
- Attribution prime ravalement de façades au 18 rue de l’Orme
- Attribution de prime de ravalement de façades au 20 rue de l’Orme
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 18 mai 2017
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal.
- Attribution de subventions aux associations.
- Installation d’un nouveau conseiller municipal.
- Modification de la composition des commissions et instances communales.
- Attribution de prime de ravalement de façade – Périmètre 2014 – Rue Sadi Carnot.
- Modification de l’objet social des statuts de la SPL Grand Nancy Habitat.
- Actualisation du règlement intérieur de la crèche.
- Lancement de la procédure de consultation du marché pour le gestionnaire des activités périscolaires, alsh et animado.
- Plan de formation 2017.
- Modification du protocole sur l’aménagement du temps de travail.
- Renouvellement et maintenance des copieurs - Convention constitutive de groupement de commandes.
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
Conseil Municipal du 23 mars 2017
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
- Budget primitif 2017
- Taux d’imposition 2017
- Retrait de la délibération n°2016-012 du 17 mars 2016
- Provision pour clients douteux
- Modification du tableau des effectifs
- Mise à jour de l’indice des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués.
- Création d’un groupement de commandes et désignation d’un coordonnateur pour le marché transports collectifs entre la ville de Malzéville et la caisse des écoles.
- Tarification de l’animation périscolaire à compter du 1er septembre 2017
- Attribution de primes pour le ravalement de façades – périmètre 2011
- Attribution de primes pour le ravalement de façades – périmètre 2012
- Attribution de primes pour le ravalement de façades – périmètre 2015
- Cession du FPA
- Convention de maîtrise foncière opérationnelle – site Élis
- Dénomination des routes départementales transférées à la Métropole.
- Arrêt de l’oxyduc Air Liquide
- Projet d’implantation d’une antenne relais au cimetière
- Adhésion Charte Monalisa
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 9 février 2017
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Nomination d’un nouveau membre au conseil des sages
- Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
- Acompte subvention caisse des écoles et CCAS
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
