Conseils municipaux 2016
Conseil Municipal du 15 décembre 2016
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
- Budget Primitif - Décision modificative n°2
- Admission en non valeur
- Indemnité de conseil aux comptables publics
- Modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’ATSEM
- Modification du tableau des effectifs
- Plan annuel de prévention des risques professionnels
- Logements de fonction : modification de la délibération n°2015-042
- Révision du protocole sur l’aménagement du temps de travail
- Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (T.F.P.B.) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
- Lancement de la procédure d’appel d’offres et signature du marché public de restauration pour septembre 2017
- Modification du règlement de fonctionnement de la crèche municipale
- Ouvertures Dominicales 2017
- Approbation du programme d’assiette des coupes 2017
- Désignation d'un délégué suppléant au conseil d'administration – commission permanente du collège Paul Verlaine.
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 17 novembre 2016
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
- Attribution de subventions aux associations
- Désignation de deux membres du Conseil des Sages
- Tarification accueil temps méridien à compter du 1er janvier 2017
- Tarification ACMSH petites vacances à compter du 1er janvier 2017
- Attribution de primes de ravalement de façade - périmètre 2013 - Pont Renaissance
- Attribution de primes ravalement de façade - périmètre 2012 - Rue de l'Orme
- Attribution d’une prime au ravalement de façade – Périmètre 2014 – 40 Rue Sadi Carnot
- Contrat In house SPL - Périmètre pont renaissance - Avenant 1
- Communication du rapport d’activités 2015 de la Métropole
- Communication du rapport de l’activité eau/assainissement 2015 de la Métropole
- Communication du rapport de l’activité déchets 2015 de la Métropole
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGC
Conseil Municipal du 29 septembre
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal,
- Budget primitif communal - Décision modificative n°1
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Convention de partenariat collectivités Espace Naturel Sensible « Plateau de Malzéville »
- Attribution d’une prime de ravalement de façade obligatoire – 16 rue de l’Orme – Périmètre 2012.
- Avenant au règlement d’octroi des primes au ravalement de façades obligatoire.
- Convention constitutive d’un groupement de commandes « fourniture et livraison de végétaux et substrats ».
- Communication des décisions prises en application de l’article L212-22 du CGCT
Conseil Municipal du 27 juin
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal.
- Approbation du compte de gestion 2015.
- Approbation du compte administratif 2015.
- Affectation du résultat 2015 au budget primitif 2016.
- Taxe d’habitation : abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.
- Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de prestations d’assurances.
- Projet de fusion par absorption de la société d’équipement Vosgienne par la SOLOREM.
- Document unique d’évaluation des risques professionnelles – Approbation.
- Tarification animation périscolaire – Rectificatif.
- Avenant numéro 1 à la convention de mutualisation de moyens informatiques entre la ville de Malzéville et la D.S.I.T. du Grand-Nancy.
- Attribution de primes de ravalements de façades.
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique – Période 2017/2018.
- Adhésion à l’agence locale de l’énergie et du climat Nancy Grands Territoires.
- Convention de mise à disposition de points hauts pour GRDF – Compteurs GAZPAR.
- Communication des décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT.
Conseil Municipal du 19 mai 2016
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal,
- Attribution de subventions aux associations
- Désignation d’un membre du conseil des sages
- Tarifs des activités périscolaires à compter du 01/09/2016
- Dénomination de voirie : accès entre la ZAC des Savlons et la rue du Pavillon
- Plan de formation 2016
- Ratio promus promouvables 2016
- Modification du tableau des effectifs
- Communication des décisions prises en application de l’article L212-22 du CGCT
Conseil Municipal du 17 mars 2016
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 février 2016,
- Budget Primitif 2016,
- Taux d’imposition 2016,
- Provision pour risques et charges au Budget Primitif 2016 -rénovation de la toiture du centre technique municipal-,
- Refinancement de l’emprunt n° mph275136/0293972/001 - Étalement de la charge sur plusieurs exercices,
- Acceptation des chèques CESU (Chèques Emploi Service Universel),
- Désignation des membres du conseil des sages,
- Fonds de soutien à l'investissement public local 2016,
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT,
Conseil Municipal du 4 février 2016
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2015,
- Débat d’Orientation Budgétaire 2016,
- Acompte de subvention au budget de la caisse des écoles,
- Renouvellement des bons d’achats pour les seniors de plus de 70 ans,
- Valorisation des certificats d’économie d’énergie – 3ème période (2015-2016-2017),
- Demande de financement au titre de la DETR 2016 – Travaux de rénovation du parvis de l’Eglise et d’un mur de soutènement,
- Demande de financement au titre de la DETR 2016 – Mise en accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l’Agenda d’accessibilité partagé – Année 2016,
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
