Conseils municipaux 2021
Conseil municipal du 13 décembre
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Attribution des subventions aux classes de découverte des CM2 – année scolaire 2021 / 2022
- Attribution des subventions aux projets pédagogiques des écoles – année scolaire 2021 / 2022
- Création et cadre de fonctionnement du Conseil local de la vie associative et citoyenne
- Prolongation de la convention avec le Syndicat intercommunautaire scolaire du 1er cycle de Nancy
- Décision budgétaire modificative n°3
- Acompte de participation 2022 au SIVU Saint-Michel Jéricho
- Acompte de participation 2022 au CCAS
- Mise à disposition de personnel au CCAS
- Modification du tableau des effectifs
- Protection sociale complémentaire des agents – Adhésion à la convention de participation « santé » du centre de gestion de Meurthe-et-Moselle
- Recensement de la population 2022 – Création de postes d’agents recenseur et rémunération
- Election d’un nouveau représentant de la commune au sein du conseil syndical du SIVU Saint-Michel Jéricho
- Motion : Soutien à l’entreprise Saint-Gobain Pont-à-Mousson
- Compte rendu de la séance
- Procès verbal
Conseil municipal du 15 novembre
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- 2ème campagne de subventions 2021 aux associations
- Signature d’une convention de financement « Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires »
- Préfiguration d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’allocations familiales de Meurthe-et-Moselle
- Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois pour l’exercice 2022
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 15 rue de Jéricho
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 19 rue de Jéricho
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 12 rue de la République
- Pacte de gouvernance de la métropole du Grand Nancy
- Rapport d’activité et de développement durable 2020 de la métropole du Grand Nancy
- Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement de la métropole du Grand Nancy
- Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la métropole du Grand Nancy
- Motion : soutien aux lanceurs d'alerte
- Procès verbal
Conseil municipal du 4 octobre
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Décision budgétaire modificative 2021 n°2
- Admissions en non-valeur
- Acceptation d’un don grevé d’une condition
- Réajustement tarifaire de l’assurance statutaire à compter de janvier 2022
- Nouvel organigramme des services et tableau des effectifs
- Adhésion au groupement de commandes de communications électroniques de la métropole du Grand Nancy
- Règlement jeu-concours fête de la vie associative
- Subvention exceptionnelle à la FNACA
- Tarification des accueils périscolaires et de loisirs à compter de la rentrée scolaire 2021/2022
- Signature de la charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux publics – Démarche « eau et biodiversité » - Commune nature
- Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme : renouvellement de la convention avec la métropole du Grand Nancy
- Convention de mise à disposition d’une aire de jeux – Bois de Libremont
- Avenant n°2 à la convention de maîtrise d’œuvre P09RD40H055 du 16/11/2017 - Site ELIS
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire - 45 rue de la République
- Procès verbal
Conseil municipal du 1er juillet en plein air - Place de la Rivière
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Projet d’aménagement durable de la cour de l’école Jules Ferry
- Création d’un conseil local de la vie associative et citoyenne
- Mise à jour du règlement du marché municipal hebdomadaire
- Mise à disposition d’une borne numérique au CCAS pour faciliter les démarches administratives des usagers
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 3 rue Maurice BARRES – Périmètre 6
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 5 rue Maurice BARRES – Périmètre 6
- Motion : Pour une écotaxe régionalisée dans le Grand Est
- Compte rendu de la séance
- Procès verbal
Conseil municipal du 17 juin
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Tarification des accueils périscolaires et de loisirs à compter du 1er septembre 2021
- Attribution de subventions pour les classes de découverte des CM2 - année scolaire 2020-2021
- Valorisation des parcours professionnels - ratios promus / promouvables
- Modification du tableau des effectifs
- Mise à jour du taux de la fiscalité directe locale sur les propriétés non bâties 2021
- Lutte contre le harcèlement, les discriminations, les violences et les agissements sexistes – dispositif de signalement
- Rémunération des agents : indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
- Compte rendu de la séance
- Procès verbal
Conseil municipal du 20 mai
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Compte de gestion 2020
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat 2020 de la section de fonctionnement
- Décision modificative n° 1 au budget primitif 2021
- Plan foncier – Avenant n°3 à la convention avec EPF GE
- Régime d’exonération de la taxe foncière
- 1ère campagne de subventions 2021 aux associations
- Adhésion à l’ALEC 2021 – 2023
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 9 rue de la République – Périmètre 6
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 9 rue du Lion d’Or – Périmètre 6
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 12 rue du Lion d’or – Périmètre 6
- Vente des parcelles AK 1314 et AK 1045, sises chemin Sainte Elisabeth
- Conseil municipal sur la place de la Rivière – 1er juillet 2021
- Débat sur le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la métropole du Grand Nancy
- Compte rendu de la séance
- Procès verbal
Conseil municipal du 18 mars
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement – La Maisonnée
- Crédits alloués aux écoles pour les fournitures scolaires – budget 2021
- Stagiaire de l’enseignement – gratification
- Provision comptable pour créances douteuses – Cadre général
- Taux d’imposition 2021
- Budget primitif 2021
- Protection sociale complémentaire – Contrat groupe assurance santé
- Création de poste - Parcours emploi compétence (contrat aidé)
- Création de poste – Agent d’entretien
- Modification des périmètres scolaires à compter de la rentrée 2021/2022
- Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 44, rue Sadi Carnot – Périmètre N°4
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 46, rue Sadi Carnot – Périmètre N°4
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 49 Rue de la République – Périmètre N°6
- Compte rendu de la séance
- Procès verbal
Conseil municipal du 28 janvier
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Débat sur les orientations budgétaires 2021
- Attribution de subventions pour les projets pédagogiques des écoles pour l’année scolaire 2020-2021
- Attribution de subventions pour les classes de découvertes des CM2 - année scolaire 2020-2021
- Contrat Local de Sécurité du Grand Nancy - Avenant n° 2 de prorogation
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
- Compte rendu de la séance
- Procès verbal
