Conseils municipaux 2012
Conseil Municipal du 20 décembre 2012
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Attribution de subventions aux associations
Décision modificative n°2 et travaux en régie
Indemnités de conseil au Receveur municipal
Remboursement sinistre par Groupama
Modification des indemnités des élus municipaux
Ratios promus-promouvables 2013
Modification du tableau des effectifs
Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire CDG54
SOLOREM Rapport d'observations définitives dressé par Chambre Régionale des Comptes
Des livres et vous Demande de subvention au CG 54
Dénomination du Pont de Malzéville
Prime de ravalement de façades campagne incitative
Prime de ravalement de façades campagne obligatoire
Natura 2000 Acquisition de l'ancien terrain de manoeuvre du Plateau de Malzéville
Cession d'un terrain cadastré AE 82 sis Grandes Vignes
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée PDIPR
Signature avenant convention utilisation et gestion des installations du Gymnase P Verlaine
Avenant 1 à la convention de dématérialisation des actes -tiers de confiance-
Avenant 2 à la convention de dématérialisation des actes -actes budgétaires-
Avenant n°2 à la Charte partenariale du coeur
Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF du 01.01.2012 au 31.12.2015
Fixation du tarif des repas spécifiques pour les personnes allergiques
Conseil Municipal du 27 septembre 2012
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Modification du tableau des effectifs
Tarification de la restauration scolaire
Désignation des délégués locaux du CNAS
SPL Grand Nancy Habitat - Modification des statuts et désignation de représentants
Rapport d'activité 2011 de la CUGN
Rapport d'activité 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Rapport d'activité 2011 sur le prix et la qualité des service d'eau et d'assainissement
Conseil Municipal du 27 juin 2012
Approbation du précédent conseil municipal
Installation d'un nouveau conseiller
Election d'un nouvel adjoint au maire
Modification de la conposition des commissions et instances communales
Approbation du compte administratif 2011
Approbation du compte de gestion 2011
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2011
Attribution de subventions aux associations
Remboursement sinistre par Groupama
Adhésion de la commune à l'association Acteurs Publics contre les emprunts toxiques
Modification du tableau des effectifs
Avenant de transfert des marchés de communication SFR
Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens - CUGN
Opération des livres et vous au collège
Demande d'aide financière au Conseil Régional de Lorraine : parcs et jardins
Campagne obligatoire de ravalement de façades rue de l'Orme
Conseil Municipal du 3 mai 2012
Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal
Attribution de subventions aux associations
Fête des Pains - Vente au déballage
Convention foncière site Elis - EPFL
Projet de classement du site de l'Abiétinée et de la Cure d'Air Trianon - Avis du Conseil Municipal
Création d'un groupement de commande pour le marché "restauration"
Conseil Municipal du 8 mars 2012
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Vote des taux d'imposition 2012
Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour la salle polyvalente
Remboursement de sinistre par groupama
Prime de ravalement de façades
Convention d'occupation temporaire du domaine fluvial
"Des livres et vous" - Demande de subvention au Conseil Général
Conseil Municipal du 26 janvier 2012
Approbation du précédent Conseil Municipal
Débat d'orientation budgétaire 2012
Accompte de subvention au budget de la caisse des écoles
Remboursement sinistre par Groupama
Actualisation des modalités de rémunération des assistantes maternelles de la crèche municipale
Modification du barême des participations parentales pour la crèche municipale
Acceptation du règlement suite aux dégradations à l'école Pasteur
Désignation des membres pour la commission intercommunale des impôts directs
