Conseils municipaux 2022
Conseil municipal du 27 juin
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Adhésion de la commune à l’association le Florain
- Modification des tarifs municipaux du cimetière
- Règlement bons d’achat en faveur des seniors
- Règlement du repas de l’amitié en faveur des aînés
- Signature d’une convention entre les villes de Nancy et Malzéville pour la participation aux frais de scolarisation des élèves accueillis dans les écoles de l’une ou l’autre des communes
- Cession de terrains dans le cadre de la construction de 40 logements locatifs et 17 logements en accession à la propriété à Meurthe et Moselle Habitat – Parcelle AH 449 (ancien Foyer de personnes âgées - FPA)
- Site ELIS – Convention de maîtrise foncière opérationnelle F09FD400106– Avenant N°2
- Signature d’une convention d’aide financière pour les travaux de désimperméabilisation de la cour d’école Jules Ferry
- Débat sur la protection sociale complémentaire
- Valorisation des parcours professionnels - Ratio promus-promouvables
- Modification du tableau des effectifs
- Recours à l’apprentissage
- Décision budgétaire modificative n°2
Conseil municipal du 16 mai
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Adhésion à l'association LoRA
- Signature de la charte des bonnes pratiques dans le champ de champ des arts visuels en Grand Est
- 1ère campagne de subventions 2022 aux associations
- Dénomination de la voie de contournement
- Adhésion de la commune à l’association Grand Nancy Defi’b
- Compte de gestion 2021
- Compte administratif 2021
- Affectation du résultat 2021 de la section de fonctionnement
- Décision budgétaire modificative n°1
- Mise en place d’un comité social territorial commun avec le CCAS de la commune
- Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme numérique et recueil de l’avis de la collectivité du comité social territorial commun entre la ville et le CCAS"
- Modification du tableau des effectifs
- Site ELIS - Convention de travaux - gestion des pollutions – avenant N°2 - Convention de travaux de déconstruction – avenant N°1
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire -14 rue Maurice Barrès
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire - 16 rue du Lion d’Or
Conseil municipal du 28 mars
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Mise en place d’un budget participatif
- Crédits alloués aux écoles pour les fournitures scolaires – budget 2022
- Participation 2022 de la commune au budget du CCAS
- Participation 2022 de la commune au SIVU Saint Michel Jéricho
- Mise à disposition de personnel de la commune au SIVU Saint Michel Jéricho
- Fiscalité directe locale – Taux d’imposition 2022
- Information n°1 : Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
- Budget primitif 2022
- Anticipation du passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57
- Assurance des risques statutaires
- Contrat métropolitain de sécurité
- Convention de partenariat en vue de la mutualisation des polices municipales de Malzéville et Saint Max
- MOTION : Soutien au peuple ukrainien
Conseil municipal du 28 février
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Débat sur les orientations budgétaires 2022
- Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour le projet d’aménagement de la cour de l’école Jules Ferry
- Construction d’un préau et travaux d’accessibilité à l’école Jules Ferry- Demande de financement au titre de la DSIL 2022
- Travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école Jules Ferry- Demande de financement au titre de la DETR 2022
- Modification de l’AP/CP de l’opération La Maisonnée (autorisation de programme / crédits de paiement)
- Attribution d’une prime de ravalement de façade – 10 rue de la République
- Attribution d’une prime de ravalement de façade – 27 bis rue de la République
- Attribution d’une prime de ravalement de façade – 23 rue du Jéricho
- Signature de la convention de cession des terrains plan foncier EPF GE – commune de Malzéville
- Remplacement du repas de l’amitié 2022 par des colis gourmands
- Expérimentation – Signature d’une convention de partenariat avec la métropole du grand Nancy pour l’accompagnement et la sensibilisation à l’utilisation de couches lavables à la crèche familiale – le château des diablotins
- Subvention aux écoles pour leur adhésion à l’USEP
- Tarification activités mercredi et vacances pour les enfants fréquentant le Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S) à compter de février 2022
- Signature de la convention territoriale globable « CTG » 2021-2025 avec les Caf et les communes de St Max, Essey-lès-Nancy et Dommartemont
- Prolongation du mandat du conseil des sages
- Modifications de la tarification des mises à disposition de la salle polyvalente Michel DINET
- Avis sur le plan métropolitain de l’habitat – PMH
