Conseils municipaux 2014
Conseil Municipal du 11 décembre 2014
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2014
- Démission d’un conseiller municipal délégué
- Modification de la composition des commissions communales
- Motion de soutien à l’AMF sur les conséquences de la baisse des dotations de l’Etat
- Décision modificative n° 2
- Attribution de subventions aux associations
- Modification de l’autorisation de programme de la salle polyvalente
- Indemnités de conseil au receveur municipal
- Suppression de la régie du contrat éducatif local
- Modification du tableau des effectifs
- Contrats d’assurance des risques statutaires
- Attribution de primes de ravalement de façades obligatoire : périmètre 2011
- Attribution de primes de ravalement de façades obligatoire : périmètre 2012
- Création d’un nouveau périmètre ravalement obligatoire : rue Sadi Carnot et rue de Jéricho
- Création d’une commission extra municipale de l’environnement et du développement durable
- Prolongation de la mise à disposition du terrain au 7 rue Thiers – avenant à la convention -
- Avenant au lot n° 12 du marché de restructuration de la salle polyvalente
- Avenant au contrat COFELY suite à l’ouverture à la concurrence du marché de l’énergie
- Arbitrages fonciers 2013 : cession de diverses parcelles par EPFL
- Modification du barème des participations familiales pour la crèche familiale
- Création de bons d’achat pour les seniors de plus de 70 ans
- Demande d’éligibilité de la ville au dispositif d’aide à l’investissement locatif dit « PINEL »
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 24 septembre 2014
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2014
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Annexe décision modificative N°1
Modification du tableau des effectifs
Location d’une parcelle communale, AL 81, sise Chemin du Bois de Frouard
Cession d’un terrain, cadastré AB 214, sis rue du Point du jour
Cession d’un terrain, cadastré AK 1183, sis rue du Goulot (ex parcelle AK 249)
Annexe cession terrain AB 1183
Marchés publics relatifs aux travaux de restructuration de la salle Polyvalente – Avenants -
Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire
Tarification des mercredis éducatifs à partir du 1er octobre 2014
Tarifs de location de la salle Polyvalente « Michel Dinet »
Rapport d’activité 2013 de la CUGN
Rapport d’activité sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement 2013
Rapport d’activité sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2013
Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 25 juin 2014
Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Annexe du procès verbal du Conseil Municipal du 22 mai
Approbaion du compte administratif 2013
Approbation du compte de gestion 2013
Affectation du résultat d'exploitatio 2013
Modification du tableau des effectifs
Contrat d'assurance des risques statutaires
ALE - Désignation des représentants
SPL Grand Nancy Habitat - Désignation des représentants
SPL - Avenant 1 - Ravalement façades des rue de Gaulle et Odinet
Attribution prime de ravalement de façade
Dénomination de la salle polyvalente
Signature d'une mise à disposition temporaire 7 avenue Thiers avec EPFL
Approbation groupement de commande gaz avec la CUGN
Tarification temps accueil méridien
Tarification activités périscolaires
Tarification mercredis éducatifs
Tarification garderie les mercredis pour les maternelles
Avenant marché prestatioj activités périscolaires
Adhésion à l'association du Comité de Jumelage Malzéville - Waldstetten
Annexe 1 - Statuts du Comité de Jumelage 2014
Annexe 2 - Convention du Comité de Jumelage 2014
Conseil Municipal du 17 avril 2014
Annexe PV du conseil municipal du 10 avril
Installation des commissions municipales
CCAS - Désignation des représentants
Caisse des écoles - Composition et élection des représentants
CNAS - Désignation des délégués
Désignation du correspondant Défense
Commission d'arrondissement pour la sécurité - Désignation d'un adjoint et d'un conseiller
SOLOREM - Désignation d'un représentant
ADUAN - Désignation d'un représentant
PIEAN - Désignation d'un représentant
Mission Locale pour l'Emploi de Nancy - Désignation d'un délégué
Collège Paul Verlaine - Délégués
Conseil Municipal du 10 avril 2014
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
Annexe du procès verbal du conseil municipal du 29 mars
Délégation du conseil municipal au Maire
Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Annexe - Tableau indemnités de fonction
Règlement des frais de mission réels du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Conseil Municipal du 24 février 2014
Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal
Vote des taux d'imposition 2014
Modification autorisation de programme et crédits de paiement pour la salle polyvalente
Taux d'intérêt de l'échéance 2014 d'emprunt
Groupama - Remboursement protection juridique
Communication des documents administratifs - Dossier urbanisme
Cession d'un terrain cadastré AD 478 sis allée des Pinsons
Cession diverses parcelles par EPFL - Modification de l'échéancier de remboursement
Modification des barêmes de participation parentale pour la crèche municipale
Groupement de commande - Transport collectif
Conseil Municipal du 30 janvier 2014
Annexe PV du Conseil Municipal du 19 décembre 2013
Approbation du Compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Modification du nombre de poste d'adjoints
Remboursement sinistre par Groupama
Groupement de commande restauration ville et CCAS
Procédure d'appel d'offre et signature du marché public de restauration
Avenant n°2 au marché prestation pour les activités scolaires
