Conseils municipaux 2020
Conseil municipal du 17 décembre
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Décision budgétaire modificative n°2
- Site ELIS – Renouvellement urbain – Travaux de gestion des pollutions – Avenant n°1 à la convention de travaux
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 33-35, rue Sadi Carnot – Périmètre N°4
- Plan foncier avec l’Etablissement Public Foncier Grand Est – Avenant n°2
- Attribution des subventions 2020 aux associations - 2ème phase
- Renouvellement de la commission extramunicipale des affaires scolaires
- Adoption d’une charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles de la commune de Malzéville
- 2ème charte métropolitaine d’engagement pour l’emploi et l’insertion professionnelle
- Organisation du travail au sein de la mairie de Malzéville : élargissement du travail à distance
- Syndicat intercommunautaire scolaire du 1er cycle de Nancy – renouvèlement de la convention
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
- Compte rendu de la séance
Conseil municipal du 19 novembre
- Détermination des règles d’organisation des séances de l’assemblée délibérante à distance par visioconférence ou audioconférence
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Attribution du marché Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent
- Solde des subventions 2020 aux établissements d’accueil du jeune enfant
- Modification de la composition des commissions municipales
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Exercice du mandat de conseiller municipal – majoration du crédit d’heures des élu-es
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
- Compte rendu de la séance
Conseil municipal du 1er octobre
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Décision budgétaire modificative n°1
- Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Attribution des subventions 2020 aux associations
- Commission intercommunale des impôts directs (CIID) – Désignation de 2 membres en vue de leur inscription sur la liste proposée par la métropole du Grand Nancy
- Avenant n°2 au règlement d’octroi de la prime municipale d’aide aux travaux de ravalement obligatoire des façades
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 14 rue du lion d’Or – Périmètre N°5
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire – 24 rue Sadi Carnot – Périmètre N°4
- Rapport d’activité et de développement durable 2019 de la métropole du Grand Nancy
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
- Compte rendu de la séance
Conseil municipal du 2 juillet
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Approbation du compte de gestion 2019
- Approbation du compte administratif 2019
- Présentation compte administratif 2019
- Affectation du résultat 2019 de la section de fonctionnement
- Site ELIS – Renouvellement urbain – Travaux de désamiantage, déconstruction et gestion des pollutions
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Délibération fixant la liste des noms en vue de la désignation des membres par le directeur départemental des finances publiques
- Recours aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle (CDG54)
- Formation des élus - Règlement intérieur et fixation des crédits alloués
- Remboursement des frais de déplacement et de séjour des élu-es
- Indemnité de mise sous pli de la propagande électorale des municipales 2020
- Octroi d’une prime exceptionnelle aux agents communaux impliqués dans la mise en œuvre du plan de continuité d’activité en lien avec la pandémie de COVID-19
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil municipal du 18 juin
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal,
- Constitution d’un groupement de commandes dans le cadre des marchés d’assurances,
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO),
- Désignation du délégué-e élu-e au CNAS,
- Désignations des représentant-es et délégué-es dans différentes instances,
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil municipal du 4 juin
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Délégations du conseil municipal au maire (article L2122-22 du CGCT),
- Installation des commissions municipales,
- Installation de la commission du règlement intérieur,
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués,
- Majoration des indemnités de fonction,
- Syndicat intercommunal pour le développement du quartier Saint-Michel Jéricho - désignation des délégués de Malzéville en vue de constituer le comité syndical,
- CCAS - détermination du nombre de membres et désignation des représentants du conseil municipal,
- Tarification de la pause méridienne de la restauration scolaire,
- Compte rendu de la séance
Conseil municipal du 5 mars
- Approbation du procés-verbal du précédent Conseil Municipal
- Budget primitif 2020
- Intention de création d'une ZAC ELIS
- Attribution de prime ravalement obligatoire 4-4bis rue Sadi Carnot
- Attribution de prime ravalement obligatoire 6-6bis rue Sadi Carnot
- Attribution de prime ravalement obligatoire 36 rue Sadi Carnot
- Attribution de prime ravalement obligatoire 5bis 7 -7bis rue Maurice Barrès
- Attribution de prime ravalement obligatoire 32 rue de la République
- Attribution de prime ravalement obligatoire 43 rue de la République
- Taux d'imposition 2020
- Provision pour clients douteux
- Modification du tableau des effectifs
- Ratio promus promouvables 2020
- Communication des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT
- Compte-rendu de la séance
Conseil municipal du 30 janvier
- Approbation du PV du dernier conseil municipal
- Rapport d'Orientation Budgétaire 2020
- Lancement de la procédure de marché public pour la fourniture de repas et l'achat d'une prestation de service dans le cadre de la restauration collective
- Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) des logements sociaux
- Communication des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT
- Compte rendu de la séance
