Conseils municipaux 2018
Conseil municipal du 13 décembre 2018
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Budget Primitif - Décision modificative n°2
- Acompte de subvention au budget de la caisse des écoles
- Garantie d’emprunt n°0419732 & n°0461864 Société Lorraine Habitat – Maintien de la garantie d’emprunt par la commune de Malzéville suite à un réaménagement
- Indemnité de conseil au nouveau comptable public
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Modification du tableau des effectifs
- Expérimentation télétravail
- Actualisation du régime indemnitaire - Filière police municipale
- Tarification du temps d’accueil méridien à compter du 1er janvier 2019
- Sectorisation applicable aux écoles maternelles et élémentaires – Présentation du périmètre scolaire
- Adhésion association Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés
- Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2019
- Adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Nancy Grands Territoire – période 2018-2020
- Adhésion à la charte régionale d’entretien des espaces publics. Démarche « zéro pesticide »
- Attribution d’une prime au ravalement de façade obligatoire - Périmètre 2014 – 4 rue Maurice Barrès
- Coupes de bois – Travaux de reconquête de la pelouse calcaire – Plateau de Malzéville
- Construction d’un bâtiment public pour l’accueil périscolaire et l’aménagement de salles de réunions - Demande de financement au titre de la DETR 2019
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 15 novembre 2018
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Attribution subventions aux associations
- Désignation d’un nouveau membre du conseil des sages
- Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire
- Rapport d'activité 2017 de la Métropole du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Rapport d'activité 2017 de la Métropole du Grand Nancy sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
- Rapport d'activité 2017 de la Métropole du Grand Nancy
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 26 septembre
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Déclassement du Foyer de Personnes Agées « La Maisonnée »
- Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la construction d’un bâtiment public
- Budget Primitif - Décision modificative n°1
- Remise gracieuse de déficit de caisse – Régie de recettes n°10320 « Mercredis et Vacances (Ex-Périscolaire) »
- Adhésion au groupement de commandes des services de communications électroniques avec la Métropole du Grand Nancy – période mai 2019 à avril 2022
- Constitution de la Société Publique Locale « Gestion Locale » - Approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants
- Approbation du programme d’assiette des coupes 2019 – Travaux de reconquête de la pelouse calcaire du Plateau de Malzéville
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N° 2 – 3 Rue de l’Orme - BRYIS
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N° 2 – 5 Rue de l’Orme - BRYIS
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N° 4 –22 Rue Sadi Carnot - CANEDO
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N° 4 – 27 Rue Sadi Carnot – L’HUILLIER
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N° 4 – 61 Rue Sadi Carnot – KOK
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N° 4 – 63 Rue Sadi Carnot – DORANGE
- Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 28 juin 2018
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Approbation du compte de gestion 2017
- Approbation du compte administratif 2017
- Modification du tableau des effectifs
- Médiation préalable obligatoire avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle - Adhésion à la convention
- Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels – Mise à jour
- Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels – Mise à jour
- Modification du protocole sur l’aménagement du temps de travail adopté par délibération n°2016-071 et modifié par délibération n°2017-035, n°2017-092 et n°2018-037
- Tarification activités CLAS – Contrat local d’accompagnement à la scolarité à compter du 1er septembre 2018
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique – période 2019-2020
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°1 – 67 Rue Sadi Carnot
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°2 – 25 Rue de l’Orme
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°2 – 31 Rue de l’Orme
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°2 – 32-32bis Rue e l’Orme
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°4 – 10 Rue Sadi Carnot
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°4 – 45 Rue Sadi Carnot
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°4 – 49 Rue Sadi Carnot
- Attribution d’une prime pour le ravalement de façade – Périmètre N°4 – 1 bis Rue de Jéricho
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 24 mai 2018
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Attribution de subventions aux associations
- Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme numérique et décision de recueil de l’avis de la collectivité
- Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme numérique et décision de recueil de l’avis de la collectivité
- Plan de formation 2018 et Compte Personnel de Formation
- Ratios promus-promouvables 2018
- Modification du protocole sur l’aménagement du temps de travail adopté par délibération n°2016-071 et modifié par délibération n°2017-035 et n°2017-092
- Mutualisation de la fonction de délégué à la Protection des Données avec la Métropole
- Convention-Cadre pour une Gestion Urbaine de Proximité des quartiers PRU-NPRU
- Désignation d’un nouveau membre du conseil des sages
- Marché hebdomadaire – modification des horaires
- Fête des Pains – tarifs des emplacements
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil municipal du 22 mars 2018
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Budget Primitif 2018
- Taux d’imposition 2018
- Provision pour clients douteux
- Participation financière aux frais de gestion administrative de la dissolution du budget FPA
- Modification du tableau des effectifs (création de poste)
- Contrat groupe d’assurance statutaire - Renouvellement
- Contrat groupe d’assurance risque prévoyance - Renouvellement
- Indemnité de restauration pour les agents communaux - révision
- Indemnité compensatrice de congés payés non pris du fait de la maladie lors de la fin de la relation de travail des agents fonctionnaires
- Marché hebdomadaire – modification du jour et de l’heure
- Mise à disposition du parking mairie – fixation du montant de la caution télécommande d’accès
- Tarification des activités de l’accueil de loisirs du mercredi éducatif et des vacances scolaires à compter du 1er septembre 2018
- Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche municipale
- Consultation sur la vente de 9 logements - 4 allée Charles Cournault
- Valorisation des certificats d’économie d’énergie – 4ème période (2018-2019-2020)
- Campagne de ravalement de façades obligatoire et signature du contrat in-house avec SPL pour le suivi-animation – Périmètre N°5 : Rue du Lion d’Or et Maurice Barrès
- Attribution de prime pour le ravalement obligatoire des façades – 21 Rue de l’Orme
- Attribution de prime pour le ravalement obligatoire des façades – 26 Rue Sadi Carnot
- Attribution de prime pour le ravalement obligatoire des façades – 31 Rue Sadi Carnot
- Attribution de prime pour le ravalement obligatoire des façades – 38 rue Sadi Carnot
- Attribution de prime pour le ravalement obligatoire des façades – 2 Rue Maurice Barrès
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
Conseil Municipal du 15 février 2018
- Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
- Rapport d'Orientation Budgétaire 2018
- Acompte de subvention au budget de la caisse des écoles et du CCAS
- Contrat de partenariat prévention et santé au travail
- Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire
- Changement provisoire du lieu de réunion du conseil
- Communication des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
